Documentación - Ciudadanía Española en el Exterior
Documentation
- DOCUMENTATION PERSONNELLE: CARTE D'IDENTITÉ, PASSEPORT ET VISAS.
- Si vous êtes espagnol et allez dans un pays de l'Espace économique européen et en Suisse
Si votre destination est un pays de l'Espace économique européen et la Suisse.
Pas besoin de passeport, vous pouvez voyager avec une carte d'identité en vigueur. De plus, vous ne serez pas tenu de présenter votre carte d'identité à la frontière si vous voyagez entre des pays de l'espace Schengen, mais si vous allez en Bulgarie, à Chypre, en Croatie, en Irlande, en Roumanie ou au Royaume-Uni, vous devrez présenter une pièce d'identité ou un passeport en cours de validité. Ces pays font partie de l'UE, mais pas de l'espace Schengen.
- Si vous êtes espagnol et allez dans un pays en dehors de l'Espace économique européen et de la Suisse
Pour les autres pays, le passeport est nécessaire et dans certains d'entre eux, le passeport doit avoir une durée de validité supérieure à six mois, il est nécessaire de s'informer sur l'exigence du visa d'entrée.
Si le but du déplacement est de travailler, de créer une entreprise ou d'étudier, vous devrez gérer les visas pour ces activités avant de commencer le voyage. Pour s'informer, s'adresser au consulat ou à la section consulaire de l'ambassade du pays ou des pays de destination accrédités en Espagne.
Ces démarches exigent généralement la présentation de divers documents, il est donc conseillé de les effectuer suffisamment à l'avance.
- Si vous êtes espagnol et que vous voyagez dans un pays européen avec des membres de la famille de pays en dehors de l'Espace économique européen et de la Suisse
Si vous voyagez avec des membres de votre famille de nationalités n'appartenant pas à l'Espace économique européen ou à la Suisse, ceux-ci devront en tout état de cause être munis d'un passeport en cours de validité, d'une documentation sur le motif du voyage et, selon le pays d'origine, d'un visa d'entrée. Certains membres de la famille n'auront pas besoin de visa d'entrée, en fonction de diverses circonstances, notamment du lien familial, du pays de destination (qu'il s'agisse ou non de l'espace Schengen) ou de la possession d'un titre de séjour d'un pays de l'UE.
- Si vous êtes espagnol et allez dans un pays de l'Espace économique européen et en Suisse
- SOINS DE SANTÉ
- Si vous voyagez dans un autre pays de l'Espace économique européen et en Suisse.
Si vous avez l'intention de déménager dans un autre pays de l'UE, le pays responsable de votre couverture de sécurité sociale, y compris l'assurance maladie, dépendra de votre situation économique: employé, indépendant, chômeur, étudiant, déplacé par votre entreprise, travailleur transfrontalier, etc. Ce n'est pas quelque chose que vous pouvez décider.
Selon votre situation, soit vous restez couvert par la sécurité sociale de votre pays d’origine, soit vous devenez dépendant de celle de votre pays de résidence, d’études ou de travail. Dans les deux cas, vous devrez faire des démarches pour maintenir votre couverture de santé et de sécurité sociale.
Veuillez noter que la carte européenne d'assurance maladie n'est valable que pour les déplacements temporaires.
Vous pouvez également vous renseigner sur la possibilité de souscrire une assurance privée.
- Si vous vous rendez dans un pays n’appartenant pas à l’Espace économique européen ou à la Suisse
Dans ce cas, il faut tenir compte du fait que, dans de nombreux cas, les frais d’hospitalisation ou de traitement médical doivent être supportés par le patient et peuvent devenir très élevés. Il est donc souhaitable et, dans certains cas, obligatoire, de souscrire une assurance maladie privée couvrant les situations de maladie ou d’accident, ou d’autres éventualités telles que l’évacuation par avion ambulance. Les ambassades et consulats ne paient ni frais médicaux ni frais de voyage.
Nous vous suggérons de consulter les recommandations de voyage du MAEC.
- Si vous voyagez dans un autre pays de l'Espace économique européen et en Suisse.
- PERMIS DE CONDUIRE
- Conduire dans l'Union européenne
Si vous prévoyez de vivre dans l'un des 28 États membres de l'UE + l'Islande, le Liechtenstein et la Norvège, vous pouvez conduire avec votre permis de conduire en cours de validité. Las categorías AM, A1, A2, A, B, BE, B1, B1E, C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D y DE se reconocen en toda Europa.
Avant de partir, assurez-vous que votre permis de conduire n'a pas expiré. Les certificats ou permis temporaires émis par votre pays d'origine ne sont pas reconnus dans d'autres pays de l'UE.
Seul l’administration du pays dans lequel vous êtes inscrit comme résident peut renouveler votre permis (ou échanger un permis délivré dans un autre pays). Si vous échangez le permis que vous aviez contre un autre permis du pays où vous avez établi votre résidence, vous serez alors soumis aux mêmes règles que vos citoyens en ce qui concerne les délais de validité, les examens médicaux, etc.
Conduire en dehors de l'Union européenne
Le permis international de conduire est nécessaire pour pouvoir conduire temporairement sur le territoire de pays qui ne sont pas membres de l'Union européenne et qui n'ont pas adopté le modèle de permis prévu par les Conventions de Genève ou de Vienne. Le modèle et les prescriptions du permis de conduire international sont conformes aux dispositions de la Convention internationale de Genève du 19 septembre 1949. Ce type de permis est valable 1 an et n'est pas valable pour conduire dans le pays qui le délivre (dans notre cas, en Espagne).
Actuellement, il existe des conventions internationales avec certains pays qui permettent l’échange du permis de conduire espagnol contre celui du nouveau pays de résidence de l’intéressé. C’est le cas, entre autres, d’Andorre, d’Argentine, de Bulgarie, de Colombie, de Corée du Sud, d’Équateur, du Japon, de Suisse et d’Uruguay.
Plus d'informations dans les ambassades et consulats du pays, en Espagne.
- En général
Il ne faut pas oublier que le permis de conduire international a une validité temporaire et qu’en devenant résident permanent, il est normalement nécessaire de changer le permis de conduire espagnol pour celui du pays de résidence, conformément aux normes et critères établis dans chaque État ou dans des conventions internationales ou des accords bilatéraux.
- Conduire dans l'Union européenne
- AUTRES DOCUMENTS NÉCESSAIRES
En plus des documents de voyage ordinaires (passeport ou carte d’identité, si la destination est un pays de l’Espace économique européen ou la Suisse), il sera nécessaire d’apporter des pièces justificatives des diplômes universitaires, des qualifications professionnelles, de l’expérience professionnelle et des compétences, ainsi que celles destinées à accréditer les exigences que les autorités du pays de destination ou, le cas échéant, les entreprises ou les institutions peuvent exiger.
Par conséquent, il sera souhaitable de porter le permis de conduire, le certificat de pénalité, les diplômes universitaires ou professionnels traduits, le cas échéant, les références des entreprises dans lesquelles vous avez travaillé, l'accréditation des connaissances linguistiques, entre autres.
- Légalisation des documents
Grâce à la légalisation, les documents publics espagnols seront valides à l'étranger. D’une manière générale, tous les documents publics étrangers doivent être légalisés pour être valables en Espagne, de même que tout document public espagnol nécessite la légalisation diplomatique et consulaire pour être valable à l’étranger, sauf s’il existe une norme ou un instrument juridique dispensant de cette obligation. C’est le cas de la Convention de La Haye du 5 octobre 1961 mentionnée au point suivant, qui supprime cette exigence et la remplace par ce qu’on appelle l’“apostille”.
Plus d'informations: Légalisations
Section des légalisations du ministère des Affaires étrangères et de la Coopération
C/ Ruiz de Alarcón, 5 (esq. c/ Juan de Mena, 4)
28014 Madrid.
Tel : 91 379 16 55.
- Convention de l'Apostille
La Convention de La Haye du 5 octobre 1961 sur la suppression de l'exigence de légalisation dans les documents publics étrangers, connue sous le nom de Convention de l'apostille, supprime l'exigence de légalisation diplomatique et consulaire des documents publics provenant d'un État signataire de la Convention et censés avoir des effets dans un autre État également signataire.
Elle permet la reconnaissance mutuelle des documents des pays signataires par la procédure d'apposition de cachet ou d'apostille, qui certifiera l'authenticité de la signature des documents publics délivrés dans un pays signataire de la Convention et qui doivent produire leurs effets dans un autre pays signataire de la Convention.
Pour de plus amples informations:
Ministère de la Justice
Calle Bolsa, nº 8.
28012, Madrid
Tél. 902.007.214.
- Reconnaissance des signatures par les autorités espagnoles pour la légalisation des documents académiques.
La légalisation des documents académiques originaux (Titre officiel ingénieur/licencié, diplômé/ingénieur technique, master, docteur, diplômé et certificats et documents connexes) qui doivent produire des effets à l'étranger, est un processus convenu à caractère international, qui nécessite au préalable la reconnaissance des signatures par les autorités espagnoles correspondantes.
- Traduction de documents
Les traductions et interprétations d’une langue étrangère vers l’espagnol et vice versa n’auront un caractère officiel que si elles ont été réalisées par une personne en possession du titre de traducteur-interprète assermenté délivré par le Ministère des Affaires Étrangères et de la Coopération. Pour l'octroi de ce diplôme, il sera nécessaire de posséder un diplôme de premier cycle ou équivalent.
Le Bureau d'interprétation des langues dresse régulièrement la liste de tous les traducteurs-interprètes assermentés nommés par le Ministère des affaires étrangères et de la coopération, avec indication de la ou des langues pour la traduction et l'interprétation desquelles ils sont habilités.
Le caractère officiel d’une traduction ou d’une interprétation implique que celle-ci puisse être apportée devant des organes judiciaires et administratifs dans des termes déterminés par voie réglementaire.
Le traducteur-interprète assermenté certifie par sa signature et son cachet la fidélité et l’exactitude de la traduction et de l’interprétation.
Plus d'informations sur le site du ministère des Affaires étrangères et de la Coopération.
Voir les exigences de traduction dans la Loi sur l'action du service extérieur.
- Validation et homologation des études espagnoles
Pour valider à l’étranger les études réalisées dans le système éducatif espagnol ou les diplômes universitaires ou professionnels obtenus en Espagne, afin de poursuivre des études ou de travailler à l’étranger, il sera nécessaire de procéder à la validation correspondante des études ou à l’homologation du diplôme auprès des autorités du pays de destination.
Plus d'informations: Diplômes obtenus en Espagne.
Les personnes intéressées doivent contacter le consulat ou l'ambassade du pays ou de la destination accrédité en Espagne ou les autorités correspondantes dans le pays de destination pour connaître les exigences et les procédures pour la reconnaissance des études espagnoles dans ce pays.
Le consulat ou l'ambassade du pays ou des pays de destination accrédités en Espagne vous informera de la documentation et des exigences pour la procédure de validation des études et d'homologation des diplômes espagnols.
- Légalisation des documents